EQUINE DEPARTMENT DIETEVET
Présentation de la marque EQUINE DEPARTMENT DIETEVET
Déposée le 26 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DIETETIQUE ANIMALE & APPLICATIONS VETERINAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUINE DEPARTMENT DIETEVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EQUINE DEPARTMENT DIETEVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUINE DEPARTMENT DIETEVET est expirée depuis le 26 décembre 2006.
DIETETIQUE ANIMALE & APPLICATIONS VETERINAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076542 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368876 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 7 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°330601 - Publication au BOPI 2001-09-07